Contravention douteuse...

[Ispace]

        Bonjour, un beau jour férié (04/05/2016) aux alentours de 20h je rentrais de ma dernière heure de conduite pour le permis B, lorsque soudain , je me suis fais contrôlé par les forces de l'ordre. Ils ont contrôlé mes papier, fais un test d'alcoolémie. Jusque là ça allé... Puis leurs ton ont changé, ils ont commencé à me tutoyé puis ont démarré ma moto (avec mon autorisation) et accéléré pour entendre le bruit qu'elle faisait (je possède une ktm duke 125 cm3 déchicané). Après avoir éteint le moteur un des agents s’exclame et me dit "T'as pas l'impression de faire chier tout le monde quand tu roule à 6h du matin" (il était 20h). J'ai répondu que le bruit ne me paraissait pas dérangent et que la moto ne faisait pas plus de bruit que les autres. Après avoir examiné minutieusement (lol) le pot d’échappement ces monsieur n'ont pas réussi à savoir si il y avait une chicane ou pas. De ce fait, à l'oreille c'est à dire sans appareil spécifique pour mesurer les décibels, sans avoir vu qu'il n'y avait pas de chicane ces monsieur m'ont dit de me diriger vers la fourgonnette où ils ont procédé à la confection d'une contravention, pendant qu'il remplissait ma contravention cet agent me posait des questions qui me paraisse bizarre (c.à.d. "Comment j'ai acheté la moto?", "qui me l'a acheté?", "si je travaillais?" etc...) toujours sur un ton agressif... Une heure après m'avoir arrêté et avoir rédigé une contravention ces agents m'ont laissé repartir et je suis donc rentré chez moi. Après cette mésaventure j'ai donc remis la chicane, petite impression que ma duke c'est transformé en mob. Aujourd'hui (14/05/16) j'ai reçu cette contravention sur laquelle il est rédigé:(regarder pièce-jointe) qui comprend une amende de 90€. J'aimerais donc savoir si il est possible de contester cette contravention qui pour moi n'est pas justifié avec l'absence de mesure des décibels ?

[beenyboy]

http://www.lerepairedesmotards.com/forum/read.php?6,2107571 si ça peut t'aider....

[Ispace]

il y a 5 minutes, beenyboy a dit :

http://www.lerepairedesmotards.com/forum/read.php?6,2107571 si ça peut t'aider....

Merci beaucoup, oui je penses que cela va m'aider ! Bonne soirée et encore merci

[Luvwahraan]

Mouhé…
Dans tout les cas si tu n’avais pas la chicane l’amande n’est pas contestable à mon sens. Le risque quand on joue, c’est de perdre. ^^'

[Galor SuperTenere]

Salut,

cette contravention n'est pas contestable, tu es en tord

 

Source : http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article4097

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074228&idArticle=LEGIARTI000023821573

 

Citation

Circuler au guidon d’une moto équipée d’un échappement modifié ou non homologué est également répréhensible.
Les forces de l’ordre utilisent plusieurs articles du code de la route pour cumuler les verbalisations.

L’article R318-3 alinéa 1er leur permet de sanctionner le bruit gênant : l’agent apprécie de lui-même, sans qu’il soit besoin de recourir à un sonomètre, si la moto émet un bruit susceptible de gêner les autres usagers ou les riverains. Ce sera évidemment le cas d’un échappement non conforme, mais pas seulement. Ainsi, un motard peut tout à fait être verbalisé sur cette base, même si sa moto est dotée de son pot d’origine ou d’un pot homologué, dès lors qu’il évolue à un régime moteur inapproprié (surrégime, rupteur, etc.). Il encourt alors une amende forfaitaire de 135 €.
Le second alinéa de l’article R318-3 punit de la même peine le fait de circuler avec une moto dont l’échappement, bien qu’étant homologué, a été modifié (retrait de chicane par exemple).

 

[Luvwahraan]

«  Ainsi, un motard peut tout à fait être verbalisé sur cette base, même si sa moto est dotée de son pot d’origine ou d’un pot homologué, dès lors qu’il évolue à un régime moteur inapproprié »

Aie… en gros c’est au choix du MiB.
C’est chiant ça, j’risque aussi une prune quand j’passe au village. )-:
Montée bien balèze + limite 30 Km/h dans tout le centre, c’est sous régime impossible, fond de rapport au taquet, ou monter au pas en embêtant tout le monde derrière. #Tronçonneuse

[Ispace]

Il y a 6 heures, Luvwahraan a dit :

Mouhé…
Dans tout les cas si tu n’avais pas la chicane l’amande n’est pas contestable à mon sens. Le risque quand on joue, c’est de perdre. ^^'

Oui sauf que ces monsieur n'ont pas constaté l'absence de chicane.

[Ispace]

Il y a 4 heures, Luvwahraan a dit :

«  Ainsi, un motard peut tout à fait être verbalisé sur cette base, même si sa moto est dotée de son pot d’origine ou d’un pot homologué, dès lors qu’il évolue à un régime moteur inapproprié »

Aie… en gros c’est au choix du MiB.
C’est chiant ça, j’risque aussi une prune quand j’passe au village. )-:
Montée bien balèze + limite 30 Km/h dans tout le centre, c’est sous régime impossible, fond de rapport au taquet, ou monter au pas en embêtant tout le monde derrière. #Tronçonneuse

Lorsque que je le ais vu au bout de la route j'ai évidement monté mes rapports pour diminuer le bruit ^^

[Ispace]

Il y a 6 heures, GalorV6 a dit :

Salut,

cette contravention n'est pas contestable, tu es en tord

 

Source : http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article4097

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074228&idArticle=LEGIARTI000023821573

 

 

D'accord merci je vais quand même essayer de contester...

[Galor SuperTenere]

C'est peine perdue et c'est de la mauvaise foi.

Tu roules sans chicane, assume  Question de respect, pense aux autres qui subissent et doivent supporter ton bruit.

[Ispace]

il y a 57 minutes, GalorV6 a dit :

C'est peine perdue et c'est de la mauvaise foi.

Tu roules sans chicane, assume  Question de respect, pense aux autres qui subissent et doivent supporter ton bruit.

C'est de mauvaise foi si vous le voulez. Serte elle fait du bruit mais elle ne fait pas plus de bruit qu'un gros cube avec chicane, ou même qu'un tracteur (j'habite en campagne). Je ne suis pas le genre personne à faire des ruptures ou à mettre ma moto en surrégime pour faire du bruit.  je fais de long trajet avec et si elle faisait autant de bruit que vous le pensez croyez moi je serais le premier à remettre la chicane. Je roule toute l'année avec et je me suis jamais fais arrêté alors que m'on lycée est juste à côté d'un poste de gendarmerie et qu'ils sont souvent à arrêter les voitures sur la route que j'emprunte tout les jours pour rentrer chez moi, ce jour si ils arrêtaient toutes les motos, ils ne m'ont pas arrêté parce que je faisais trop de bruit ils voulaient juste trouver un truc et c'est qu'à la fin qu'il a eu l'idée de démarrer ma moto et d’accélérer. De plus je viens d'apprendre qu'il n'avait pas le droit de faire ça et que je suis la seule personne ayant le droit d'accélérer pour mettre au régime voulu.  Parlons de respect justement une des raisons pour laquelle je compte contester l'amende c'est le respect. Il y a des façons de parler à quelqu'un et la façon dont ils m'ont parlé n'est évidement pas la bonne, surtout pour des personnes étant censé représenter la lois et sachant que contrairement à eux j'ai était très courtois. Outre cela je suis amené aussi à beaucoup me déplacer en ville et je peux vous assurer (pour l'avoir vécu) qu'il est beaucoup moins dangereux de ce déplacer sans la chicane, qu'avec ! A défaut de me voir, les automobilistes m'entendent.

Cordialement, bonne journée.  

[Galor SuperTenere]

Difficile d'aller contester l'amende parce-qu'ils t'on mal parlé  là dessus je peux tout à fait comprendre ton ressenti et je n'admets pas ça non plus de leur part.

Mais pour l'amende en elle même c'est leur parole contre la tienne, autant te dire que c'est perdre du temps que d'aller tenter une négociation. Au mieux tu auras juste exprimé ton avis à un de leur collègue sur l'attitude qu'ils ont eu avec toi ce jour là.

[bleucendeur]

Je compatis à ta colère. Moi un gendarme m'a traité de trous du cul. Mais comme j'étais le seul à l'avoir entendu et que ces collègues n'étaient pas loin, j'ai souris bêtement en lui disant que j'allais au fond de mon lit au chaud et au sec ( c'était cette hivers et il pleuvait) C'est tous ce que je pouvais faire.

Envoyé de mon iPhone en utilisant Tapatalk

[DucaTroll]

Les mecs qui mettent des prunes pour les chicanes sont des gars bornés qui veulent juste mettre un PV, moi j'ai eu pots non homologués puisqu'un pot sans chicane n'est plus homologué puisqu'il est modifié, ils peuvent faire ce qu'ils veulent même sans sonomètre, comme toi j'ai eu droit à un "T'as pas l'impression de faire chier tout le monde avec ta bécane ?", alors oui tu n'as qu'une envie c'est de dire que tu fais certainement moins chier le monde que lui mais dans ces cas là, tu baisses ton pantalon, te penches en avant et dis oui monsieur (surtout quand ta carte grise est pas en règle et ton pneu HS ). Par contre pareil, super mal parlé et quand j'ai enlevé mon casque et que je lui ai dit que j'étais étudiant, c'est limite je n'avais pas le droit de rouler en Ducati, il m'a même ajouté "Achetez-vous autre chose ça n'a rien à faire sur la route, c'est une moto de course". C'est vrai qu'elle s'appelle Sport et avec 64 chevaux en full, je suis prêt pour le prochain GP.

 

Bref tu en as des sympas et d'autres complètement ...

 

Ne perds pas ton temps à contester, tu as tord et c'est un agent assermenté, donc même si tu as raison...tu as tord 

[Galor SuperTenere]

il y a 13 minutes, DucaTroll a dit :

Les mecs qui mettent des prunes pour les chicanes sont des gars bornés qui veulent juste mettre un PV

 

Euh oui... pourquoi pas

C'est quand même fou de ne pas admettre qu'on fait trop de bruit. Dire que le voisin fait plus de bruit encore ou qu'on monte pas en régime en agglo ou que c'est pour sa propre securité, ça me fait rire  (arguments très récurrents)

Il y a un juste milieu et des limites à tout, évitons de ne penser qu'à notre petit plaisir

[Ispace]

Il y a 7 heures, bleucendeur a dit :

Je compatis à ta colère. Moi un gendarme m'a traité de trous du cul. Mais comme j'étais le seul à l'avoir entendu et que ces collègues n'étaient pas loin, j'ai souris bêtement en lui disant que j'allais au fond de mon lit au chaud et au sec ( c'était cette hivers et il pleuvait) C'est tous ce que je pouvais faire.

Envoyé de mon iPhone en utilisant Tapatalk

Merci de me remonter le moral 

[Ispace]

@DucaTroll Effectivement certains se permettent de dire des choses qu'ils devraient plutôt garder pour eux...

[DucaTroll]

Il y a 1 heure, GalorV6 a dit :

 

Euh oui... pourquoi pas

C'est quand même fou de ne pas admettre qu'on fait trop de bruit. Dire que le voisin fait plus de bruit encore ou qu'on monte pas en régime en agglo ou que c'est pour sa propre securité, ça me fait rire  (arguments très récurrents)

Il y a un juste milieu et des limites à tout, évitons de ne penser qu'à notre petit plaisir

Non mais j'ai été arrêté à un stop parce qu'il a vu mon pneu usé, pour lequel j'avais la facture du nouveau pneu du coup j'ai eu droit à un "Ok bah on va faire les pots alors", tu comprends ma colère, au ralenti tu peux pas juger du bruit, je me serai fais arrêter en accélérant je dis pas mais la, à un stop... Sachant que je roule pépère, j'ai pas un 4 pattes que je pousse à fond de première  Après, je ne dis pas que l'amende était injustifiée, j'étais en tord je le reconnais, c'était plus sur les circonstances de l'arrêt et du gars qui voulait à tout pris me mettre un PV (même son collègue est venu à mon aide ) 

[Galor SuperTenere]

Non mais après c'est logique quand même tu n'as pas la chicane donc tu fais potentiellement un bruit anormalement élevé en roulant et c'est de base non homologué, il ne va pas attendre que tu roules et que t'accélères pour te rattraper et te mettre le PV  c'est le principe d'un contrôle d'un véhicule roulant sur la voie publique, j'ai du mal à comprendre comment on peut "contester" ça

 

[DucaTroll]

il y a 11 minutes, GalorV6 a dit :

Non mais après c'est logique quand même tu n'as pas la chicane donc tu fais potentiellement un bruit anormalement élevé en roulant et c'est de base non homologué, il ne va pas attendre que tu roules et que t'accélères pour te rattraper et te mettre le PV  c'est le principe d'un contrôle d'un véhicule roulant sur la voie publique, j'ai du mal à comprendre comment on peut "contester" ça

 

C'est pas tant l'arrêt que je conteste, c'est le comportement de certains gendarmes qui sont franchement irrespectueux (je me suis un petit peu emporter  ) Mais je te rejoins tout à fait sur le point qu'il y ait des règles et que si tu ne les respectes pas tu risque une sanction et que malheureusement ces règles sont là car il y a eu des abus  

[bleucendeur]

Je me suis fait arrêter par un policier, pour me dire qu'il aimais ma moto car il avait la même du coup on a papoter.  ha ha  

[Animal]

Il y a 1 heure, DucaTroll a dit :

C'est pas tant l'arrêt que je conteste, c'est le comportement de certains gendarmes qui sont franchement irrespectueux (je me suis un petit peu emporter  ) Mais je te rejoins tout à fait sur le point qu'il y ait des règles et que si tu ne les respectes pas tu risque une sanction et que malheureusement ces règles sont là car il y a eu des abus  

 

Quand tu vois le comportement de certains usagers de la route lorsqu'ils se font arrêter... Notamment certains motards... 

[SaphozzO]

Malheureusement le comportement ne peut pas être dénoncé il me semble ^^

en tout cas c'est fou, le gars à fait genre d'être ton pote pour que tu l'autorises à démarrer ta meule juste pour te foutre une contravention :/

[Seph]

En même temps le mec savait pas si là chicane était là ou pas.

 

Du coup il trouve le moyen d'entendre la meule en charge et tu te fais niquer.

 

Les mib motards sont moins pire que les autres.

 

C'est comme pour mon non port du casque celui qui m'a mit la contravention c'était le cow boy du grp.

Le sympa voulait lâcher l'affaire et être clément mais souvent mettre une amende en faisant le chaud sous l'uniforme > écouter le collègue sympa.

 

Mais quand tu es en tord tu payes et tu te plains pas.

[Bounes]

Il y a 11 heures, Animal a dit :

 

Quand tu vois le comportement de certains usagers de la route lorsqu'ils se font arrêter... Notamment certains motards... 

 

C'est sur ^^, quand tu contrôles un mec qui est en tord, que direct il est désagréable/agressif/jemenfoutiste, tu risques moins d'etre gentil avec lui. A l'inverse, si tu reconnais ton tord et que tu ais aimable, l'agent va etre plus enclin à laisser passer le truc ou a minorer l'infraction.

 

Jouer au con avec un policier/gendarme tu gagnes rarement ^^ 

 

comme dit ma mamie "qui fait le malin, tombe dans le ravin" ^^